Edouard COURTIAL

Mon Bloc-Notes

mer

25

aoû

2010

Edouard COURTIAL "ARS": 70 % des Français soutiennent ma proposition

Environ 70 % des Français soutiennent ma proposition de loi visant à verser l'ARS sous une forme démonétisée.

 

Quelques jours avant le versement de l'Allocation de Rentrée Scolaire par les différentes Caisses d'Allocations Familiales de France, j'ai réitéré ma proposition de verser cette aide sous une forme démonétisée pour qu'un contrôle réel de sa bonne utilisation, c'est à dire en faveur des enfants, soit exercé.

 

Deux sondages différents, réalisés par le Journal le Parisien et la radio Europe 1, ont montré que respectivement 68 % et 74 % des Français interrogés approuvaient cette initiative. Je m'en réjouis. Nos concitoyens ne se sont donc pas laissé abuser par certains commentaires qui ont caricaturé ma proposition.

 

Par ailleurs, j'ai reçu de nombreux messages (certains sont publiés sur ce site). Comme ma proposition n'a pas toujours été reprise de manière exhaustive, je vais apporter ici quelques précisions pour lever certains malentendus :

 

• Cela n'est que la deuxième rentrée que je formule ma proposition, après celle de 2008. Cet année-là, j'avais déposé un amendement pour mettre en oeuvre ma proposition. Je l'avais retiré consensuellement, suite à une demande de Madame Morano, qui souhaitait avoir un peu de temps pour l'examiner. N'ayant aucune nouvelle de sa part en fin d'année dernière, j'ai élaboré une proposition de loi ayant recueilli la cosignature de 120 de mes collègues (dont les noms sont affichés sur le site de l'Assemblée Nationale).  Je me suis donc exprimé de nouveau il y a quelques jours sur ce sujet, c'est à dire juste avant le versement effectif de cette aide, pour remettre le sujet sur la table. Mon seul souci est de lancer le débat de la bonne utilisation de cette allocation, qui comme son nom l'indique, doit profiter à nos enfants.

 

• Quand on m'en laissait l'occasion, j'ai toujours indiqué que l'ARS n'était pas simplement destinée aux fournitures scolaires mais pouvait acquitter toute dépense relative à la vie scolaire (voire périscolaire de l'enfant). Ainsi les vêtements de sports, les inscriptions dans les associations sportives et culturelles, la cantine scolaire, les assurances scolaires pourraient rentrer dans son champ d'application.

 

• Je n'ai jamais limité ma réflexion à un système de paiement par bon d'achats. Dans ma proposition de loi, il est également évoqué un système de carte à puces (comme celui mis en place pour l'achat de livres scolaires par les conseils régionaux de gauche, qu'on a jamais accusés, me semble-t-il, de vouloir infantiliser ou fliquer les parents...). Plus largement, d'autre solutions pourraient être envisagées comme un paiement par les CAF sur justificatif ou même un système de versement aux établissements scolaires qui se chargeraient de procurer à chaque élève le même « package » de fournitures. Le problème, avec cette dernière solution, réside dans le fait qu'on ne pourrait pas appréhender toutes les dépenses liées à la vie scolaire de l'enfant.

 

• Il n'est aucunement question de limiter ce système à des achats dans des grandes surfaces. Le commerce de proximité doit être associé voire privilégié dans le dispositif.

 

• On m'a rétorqué également que ma proposition coûterait cher, soit environ 40 millions d'euros par an (j'imagine qu'on parle ici de la rémunération des prestataires qui seraient chargés de mettre en place le dispositif). A cette critique, je réponds par deux arguments :


▪ selon un étude des Caf (que je n'ai pas eu la chance de voir), 90 % des bénéficiaires utiliseraient cette aide à bon escient. On peut donc en conclure que ce n'est pas le cas de 10 % de ce public. 10 % de l'ARS, cela représente 150 millions d'euros. Soit cette somme est superflue et l'Etat pourrait la récupérer, soit elle ne l'est pas et mon dispositif permettrait que la différence (soit 110 millions d'euros) soit vraiment employée en faveur des enfants.


▪ le calcul du coût de mise en place de ma proposition ne prend certainement pas en considération le coût de gestion actuel par les CAF. En conséquence, je pense qu'il est largement surévalué.


Enfin je tiens à déplorer certains caricatures faites à l'encontre de ma proposition. Je n'ai jamais dit que les catégories modestes n'avaient pas le droit de s'acheter un écran plat. J'ai simplement indiqué qu'il ne me semblait pas normal qu'elles le fassent avec l'ARS, qui est, faut-il encore le rappeler, une allocation de rentrée scolaire, versée sous conditions de ressources. L'APL est également versée sous conditions de ressources. Souvent elle est directement destinée aux bailleurs. Pourquoi, selon vous ? Parce qu'on veut s'assurer de sa bonne utilisation. C'est exactement ce que je souhaite faire avec ma proposition. C'est exactement ce que font de plus en plus les conseils généraux, y compris de gauche, en versant l'APA (Allocation Pour Personnes Agées) sous forme de CESU (chèques emploi service universel...). L'aide sociale est une nécessité absolue dans une société moderne et solidaire. Il est normal qu'elle s'adresse principalement aux catégories les plus défavorisées. Mais il me paraît tout aussi normal que sa destination soit contrôlée : or, c'est mon rôle constitutionnel de vérifier la bonne utilisation des deniers publics.

 

L'Allocation de Rentrée scolaire a été mise en place dans un but précis. Vérifions que ce but est bien poursuivi ou cessons l'hypocrisie à laquelle on assiste en supprimant cette aide et en augmentant, pour les mêmes publics bénéficiaires, les allocations familiales.

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ven

11

jun

2010

Une Mission parlementaire, un travail à plein temps

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Edouard COURTIAL remet à Brice HORTEFEUX son rapport parlementaire

Une Mission parlementaire, un travail à plein temps


Comme vous le savez, j'ai remis le 17 mai dernier un rapport parlementaire à Brice Hortefeux, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, sur les besoins de sécurité liées au vieillissement de la population (lien vers le rapport, version intégrale)

Cette remise officielle clôturait une mission, longue de près de six mois. Mener à bien cette mission a été un travail de longue haleine.

J'ai en effet rencontré plus de 100 personnes lors d'entretiens souvent individuels, effectué cinq déplacements sur le terrain dont l'un au Canada, pays le plus en avance sur cette problématique. Je me suis également rendu dans le Loir-et-Cher et dans les Alpes-Maritimes.

J'ai dû ensuite expertiser, sélectionner, approfondir les nombreuses pistes, suggestions et remarques que mes interlocuteurs ont formulées. C'est à partir de cette matière brute que j'ai essayé de rédiger un rapport le plus complet possible. Celui-ci a d'ailleurs été qualifié de « très fouillé » dans un article du Figaro.

Par conséquent, cette mission a occupé une grande partie de mon agenda lors des six derniers mois.

C'est une contrainte à laquelle sont confrontés tous les parlementaires en mission. C'est pourquoi, la loi prévoit qu'ils sont rattachés au pouvoir exécutif. Ils sont ainsi dispensés des leurs obligations parlementaires. Il n'est en effet matériellement pas possible de mener à bien la mission confiée et de participer régulièrement aux travaux de l'Assemblée Nationale, notamment en commission.

C'est dans ce contexte qu'a été publié, par un site Internet, un classement sur les députés les plus actifs. Compte tenu de ce qui précède, il n'est pas anormal que je n'y figure pas en bonne position. Il aurait simplement été pertinent que les personnes qui ont établi ce classement prennent en considération la spécificité de ma mission (et de certains de mes collègues). D'ailleurs, j'observe que celui-ci a été dressé en fonction du nombre d'interventions dans l'hémicycle et en commission. Ce sont donc ces deux critères qui, selon eux, sont les plus significatifs pour évaluer le travail d'un député à l'Assemblée Nationale.

Les propositions de loi et les rapports rédigés ne sont pris en compte que pour départager des parlementaires ayant le même nombre d'interventions. Je suis assez étonné de ce parti pris. Elaborer une proposition de loi ou un rapport requiert en effet souvent davantage de travail que de faire une intervention, souvent très courte, en commission ou dans l'hémicycle. Je constate, à ce propos, que j'ai élaboré davantage de propositions de lois que certains de mes collègues classés dans les tous premiers rangs.

Quoi qu'il en soit, je pense qu'il est important de comprendre que le travail de parlementaire comprend de multiples facettes, tant à Paris que dans la circonscription. Durant ma mission, j'ai choisi d'utiliser le temps qu'il me restait à aller sur le terrain et à traiter les demandes que les administrés m'adressaient. La gestion de ces requêtes représente une part très importante de mon travail et de celui de mon équipe puisque ce sont plus de 200 dossiers par mois qui nous traitons, à ma permanence (environ 2 500 par an). Mais cela me parait normal parce que j'ai fait de la proximité et de l'écoute les pierres angulaires de mon engagement d'élu.

Pour symboliser l'esprit de ma mission parlementaire, j'ai souvent évoqué une citation de Claude LEVI-STRAUSS qui disait qu'on « juge une civilisation au sort quelle réserve à ses aînés ». Dans le même esprit, je dirais qu'on « juge un député au sort qu'il réserve à ses administrés »...

 

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mar

01

jun

2010

REMISE DE MON RAPPORT PARLEMENTAIRE

"Le 17 mai dernier, j'ai remis officiellement à Brice HORTEFEUX, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales, un rapport portant sur les besoins de sécurité liés au vieillissement de la population.

Vous trouverez dans les onglets ci-contre le rapport intégral en pdf, une version résumée ainsi que quelques liens vers des articles de presse et une vidéo présentant cet événement.
La remise de ce rapport a clôturé la mission qui m'a été confiée il y a six mois sur ce sujet si important. Claude LEVI-STRAUSS disait qu'"on juge une civilisation au sort qu'elle réserve à ses anciens". Notre République a donc pour devoir de leur assurer les meilleures conditions de vie possibles, tant dans le domaine de la sécurité que celui du niveau de vie. Ma mission portait sur le premier de ces domaines. Le chantier en cours sur la mise en place d'un cinquième risque de la sécurité sociale (celui couvrant la dépendance) abordera le second.

Je me réjouis que Brice Hortefeux ait déjà annoncé des mesures concrètes s'inspirant de mes propositions, comme la mise en place des opérations "Tranquillité aînés", le développement des actions de sensibilisation ou le renforcement du dispositif pénal à l'encontre ceux qui abusent de la faiblesse des personnes âgées. Il est particulièrement gratifiant de voir si rapidement des traductions gouvernementales concrètes à un rapport parlementaire.

En tout état de cause, mon seul souhait est que ce rapport permettre l'émergence d'une prise de conscience collective : le sort de nos aînés doit tous nous préoccuper.

Je conclurai mon propos en remerciant très sincèrement toux ceux qui m'ont accordé de leur temps pour alimenter ma réflexion."

 

Edouard COURTIAL

 

**************  PRESSE ECRITE  **************

 

 

 

 

 

 

 

 

*****************   VIDEOS  *****************

 

- C'est à dire! 

 

 

 

     -Question au gouvernement:

 

 

-Portrait d'Edouard COURTIAL

 



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mer

10

fév

2010

« Edouard COURTIAL » : visite sur le terrain. Direction Nice !

E. COURTIAL à Nice

Dans le cadre de ma mission "Sécurité et personnes âgées", j'ai été reçu lundi 8 février par le Président du Conseil Général des Alpes Maritimes. J'ai ainsi pu découvrir le dispositif et les nouvelles mesures mises en place pour favoriser la tranquillité de nos aînés.

Cette visite associée à d'autres rencontres sur le terrain, ainsi que le voyage d'études à Montréal et Ottawa dans quelques jours enrichiront le rapport que je remettrai au Ministre de l'Intérieur à la fin du mois. 

courtial hortefeux sarkozy

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ven

05

fév

2010

« Edouard COURTIAL » : La sécurité des personnes âgées, une nécessité…

Vous pouvez lire, relire, écouter, réécouter mes interventions, ma position sur le double meurtre de Pont Sainte Maxence.

Cet événement tragique intervient au milieu de la mission de réflexion sur la sécurité des personnes âgées que m’a confiée en fin d’année François Fillon et pour laquelle je m’efforce de trouver les  réponses et mesures appropriées. Sur le volet de la prévention, je soutiens l’annonce de Brice Hortefeux de développer les opérations « tranquillité seniors ».

 

Publications : 

Le Parisien...

Le Figaro...

 

Article: "Le Parisien"...
Le Parisien - sécurité des personnes agé
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Article: "Le Figaro"...
Le Figaro du 01-02-2010 (3).pdf
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mer

13

jan

2010

Allocation de rentrée scolaire….en prévision de celle de 2010 !

Dans le cadre de mes travaux parlementaires, j’avais déposé un amendement en novembre 2008 pour que l’Allocation de rentrée scolaire (ARS) soit versée sous forme d’un titre spécial de paiement (chèque ou carte à puce).

Je l’avais ensuite retiré car Madame le Ministre de la Famille, Nadine Morano avait, en conséquence, souhaité la mise en place d’un groupe de travail visant à élargir le spectre de la consultation et évaluer l’idée.

Fin 2009, alors qu’aucune décision n’était ressortie du groupe de travail, j’ai jugé opportun de remettre ma proposition à l’ordre du débat parlementaire et c’est ainsi que le 21 décembre 2009, à la Présidence de l’Assemblée Nationale, a été enregistrée ma proposition de loi sur l’ARS.

 

En plaçant, de nouveau, ce sujet sensible au cœur du débat parlementaire, je poursuis cette envie d’approfondir notre réflexion collective sur la gestion de l’aide sociale, afin d’en garantir la pérennité en améliorant l’efficacité de son attribution.

 

http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion2190.asp

 

 

A lire mon interview sur lefigaro.fr http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2010/01/13/01016-20100113ARTFIG00754-allocation-rentree-un-depute-en-croisade-contre-les-abus-.php

 

On en parle :

   

·   http://droit-finances.commentcamarche.net/news/101219-l-ars-pourrait-etre-versee-sous-la-forme-d-un-chequier-ou-d-une-carte-a-puce

 

·   http://www.couleurgeek.com/12105-allocation-rentree-scolaire-2010-en-chequier-vacances-ou-restaurant/20100114.html

 

·   http://www.dracvern.com/article-un-depute-ump-en-croisade-contre-les-abus--42891168.html

 

·   http://www.famili.fr/,l-allocation-de-rentree-scolaire-bientot-reglementee,362,60456.asp

 

·   http://fr.news.yahoo.com/80/20100113/tfr-allocation-rentre-un-dput-en-croisad-a7ee481.html

 

·   http://www.planete-ump.fr/t13093-Allocation-de-rentree-scolaire-un-depute-contre-les-abus.htm

 

·   http://domencreuse.blogspot.com/2010/01/edouard-courtial-part-en-croisade.html

 

·         http://www.couleurgeek.com/12105-allocation-rentree-scolaire-2010-en-chequier-vacances-ou-restaurant/20100114.html

 

·         http://actupolitique.net/propositions-de-loi/edouard-courtial-part-en-croisade-contre-les-abus-lies-a-l-allocation-de-rentree-scolaire-ars-174009.html

 

·         http://dominiquebaud.hautetfort.com/archive/2010/01/14/une-proposition-de-bon-sens.html

 

·         http://www.observatoire-parlement.org/article-assurer-l-effectivite-de-l-allocation-de-rentree-scolaire-42321725.html

 

·         http://actionsociale.weka.fr/flash-action-sociale/faut-il_legiferer_sur_le_versement_de_l-allocation_de_rentree_scolaire_ars_-3591

 

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dim

03

jan

2009

Edouard Courtial au JT de M6...

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dim

20

déc

2009

Au plus près de vos préoccupations...

Mon activité d’élu de terrain me conduit à rencontrer régulièrement des habitants de ma

circonscription. Je reçois, à ma permanence de Clermont, toutes celles et tous ceux qui ont nécessité à me rencontrer pour essayer ensemble de débloquer certaines situations délicates. Ils me parlent de leurs difficultés au quotidien (logement, emploi, formation…)

 

C’est ainsi que j’ai rencontré récemment un homme dont l’histoire m’a particulièrement touché. Cet artisan est venu en aide à une femme qui se faisait agresser dans la rue. Et alors qu’il lui portait secours, il a reçu un sévère coup de couteau qui l’a rendu invalide. Sa situation financière en a été très affectée, car le montant de la pension est de 60% inférieur à celui de ses revenus quand il était en activité ! Il est venu me voir pour me présenter son dossier car il ne peut pas encore toucher l’Allocation pour le logement (APL)  même s’il est en droit à la percevoir. Les revenus pris en compte pour le calcul d’accès à cette aide, notamment, sont ceux de l’année précédente. Il était alors, encore en activité.

 Il doit donc attendre une année avec des revenus amputés de plus de la moitié.

 

Je viens donc d’écrire à Benoist Apparu, Secrétaire d’Etat chargé du Logement et de l’Urbanisme pour lui exposer cette situation et voir dans quelle mesure  le système d’attribution de cette allocation peut être amélioré.

Je suivrai avec la plus grande attention ce dossier comme je le fais pour de nombreux cas ici et là dans l’ensemble de ma circonscription.

C’est ainsi que je conçois mon rôle d’élu.

 

Pour me contacter ou prendre rendez-vous ;

Tél. : 03 44 19 07 87

Lundi, mardi, jeudi et vendredi : de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

Mercredi : de 9h00 à 12hOO

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mar

15

déc

2009

A Agnetz, Edouard COURTIAL a accueilli la fin du Tour de Picardie…

Un grand merci à vous tous qui étiez là vendredi au  Clermotel  d’Agnetz où j’ai pu accueillir Eric Woerth et Xavier Bertrand pour le moment fondateur de la campagne autour de Caroline Cayeux. Tous ensemble, nous partageons cette audace de délivrer la Picardie des mains du PS et alliés !

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mar

08

déc

2009

3 QUESTIONS À... Edouard COURTIAL

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mer

02

déc

2009

A l’invitation d’Eric Woerth et Edouard Courtial a eu lieu un débat sur la réforme territoriale et la réforme de la Taxe Professionnelle

Réunion publique d’information à Agnetz

« Lundi 30 novembre, Eric Woerth, Ministre du Budget et moi-même, soutenus par mes confrères parlementaires* de l'Oise, avons présenté avec force et conviction la réforme territoriale et la réforme de la Taxe Professionnelle devant plus de 200 militants et sympathisants.

Nous avons condamné, avec virulence, la campagne de mensonges à l’encontre de ces réformes menée par les socialistes et financée par des fonds publics, c’est-à-dire notre argent à tous !

Comme j'ai pu le dire, il y a peu, dans les journaux locaux, je ne supporte pas le mensonge et la désinformation. Le propre de la démocratie est de permettre le débat, la confrontation d'idées, de projets. Cette confrontation exige le respect des concurrents, la vérité des arguments avancés, sinon la démocratie est attaquée et s’en trouve affaiblie.

C'est ce sentiment que j'ai aujourd'hui quand j'écoute les socialistes du département et de la Région.

Ces derniers disent que ces deux réformes vont « étrangler » leurs collectivités et vont entraîner une hausse d'impôts pour les ménages.

Mais, savez-vous que la région est aujourd'hui quasiment en faillite, comme l'explique Arnaud Caron, Vice Président du Conseil régional, siégeant dans la même majorité que Monsieur Claude Gewerc.

Savez-vous que les dépenses de cette collectivité ont explosé ces dernières années sans que leur utilité soit prouvée : ouverture de maisons du Conseil régional, élaboration d'un guide des aides sur papier glacé coûtant 400 000 euros, recrutement de plus de 400 nouveaux salariés...

Savez-vous qu'il en est de même au Conseil général de l'Oise avec le changement du logo, la pose de panneaux dès que cette collectivité finance la rénovation d'un mètre de chaussée ou l'ouverture de maisons du Conseil général...

Savez-vous enfin que les impôts levés par le Conseil général de l'Oise et le Conseil régional de Picardie ont augmenté de manière astronomique depuis 2004 : +21 % sur les ménages et + 32 % sur les entreprises concernant le premier ; + 38 % en moyenne concernant le deuxième...

Voilà la vérité.  Voilà ce que vous devez savoir !


Concernant les deux réformes dont il est question, il faut bien avoir conscience qu'elles vont permettre :

·         de sauver des emplois, car elles vont dissuader certaines entreprises de délocaliser en baissant leurs coûts de production,

·         d'améliorer le service public rendu au citoyen, qui va enfin savoir à qui s’adresser quand il en a besoin.


Enfin, il est légitime que les élus locaux se posent des questions sur la manière dont la suppression de la Taxe Professionnelle sera compensée. Le sujet est toujours en débat au Parlement. Mais il est un principe constitutionnel que la loi respectera : le budget des collectivités locales ne sera pas diminué et le manque à gagner sera entièrement compensé.

En conclusion, je dirais "Le débat, oui. La caricature, non !  ».

 

* François-Michel Gonnot, Jean-François Mancel et Christian Patria

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mer

25

nov

2009

Mon engagement, pour la reconquête de la région Picardie, aux côtés de Caroline Cayeux

Le 16 novembre dernier, j’ai accueilli, à Agnetz, Caroline Cayeux, Maire de Beauvais, conseillère régionale et candidate « majorité présidentielle » aux élections régionales de mars prochain.

 

Près de 200 militants et sympathisants de la 7ème circonscription de l’Oise s’étaient déplacés, témoignant ainsi une ardeur particulière à remettre notre région en marche.

 

Oui, je serai aux côtés de Caroline Cayeux et de son équipe pour combattre et convaincre avec détermination et sans relâche.

   

Le bilan du précédent Président de Région, Claude Gewerc est catastrophique : explosion incontrôlée des dépenses, des impôts locaux et du déficit de notre Région.

  

Il est temps que la Picardie change, évolue, se mette en mouvement. C’est ce que je souhaite pour notre région et pour l’ensemble des picards.

   

Oui, nous devons être audacieux et porter avec courage et enthousiasme des projets dans les domaines stratégiques de l’innovation, de la recherche ou bien encore de l’aménagement du territoire. C’est ainsi que nous pourrons maîtriser au mieux les défis auxquelles nous sommes confrontés ; emploi, logement, formation, santé…et faire évoluer favorablement la Picardie.

    

Je crois à notre projet porté par Caroline Cayeux et qu’elle défend avec beaucoup de ténacité et de vigueur. Je la félicite pour son Tour de Picardie qui a nécessité beaucoup de temps, d’énergie et de travail.

    

Pour toutes ces raisons, oui, je serai à ses côtés et déclare aussi « j’ai envie de Picardie »

 

 

Edouard Courtial

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jeu

19

nov

2009

Une task-force d’élus locaux au service de la réforme territoriale

Comme l’a annoncé, lundi 16 novembre, le Ministre de l’Intérieur, Brice Hortefeux, la réforme territoriale nécessite de renforcer le travail de pédagogie et d’échanges auprès de nos concitoyens et des élus concernés.

J’ai l’honneur et la responsabilité de faire partie de cette équipe d’élus motivés et conscients des enjeux qu’une telle réforme représente.

Je me suis donc engagé à donner de mon temps, de mon énergie pour diffuser le plus largement possible une information pédagogique, à l’occasion de réunions sur le terrain, de publications sur le net, de débats publics pour lutter contre les idées reçues et la campagne de désinformation véhiculée par ceux qui ne veulent pas que notre pays se réforme.

Car cette réforme est nécessaire ! Bien expliquée, bien illustrée, les doutes levés, elle remportera l’adhésion des Français et de tous ceux et toutes celles qui l’administrent.

 Lire la suite...

Pourquoi je soutiens vigoureusement cette réforme !

 

J’insiste ! Cette réforme permettra, enfin, à nos concitoyens de sortir du labyrinthe infernal que toute démarche administrative impose !

En tant qu'élu de terrain,  je ne peux plus accepter de recevoir, à ma permanence, tout au long de l’année, des dizaines et des dizaines de personnes, qui me disent :

 

"Monsieur le Député, je suis venu vous voir car je ne sais plus à qui m'adresser. J'ai rencontré mon maire qui m'a dit qu'il ne pouvait rien faire pour moi. Je suis ensuite allé voir le Président de la communauté de communes qui m'a orienté vers le Conseiller Général. Ce dernier m'a déclaré que mon problème ne relevait pas de sa compétence et m'a conseillé d'aller au Conseil régional. Ce que j'ai fait mais on m'a alors dit qu'il valait mieux que je me rende à la Chambre de Commerce. Aujourd'hui j'en suis toujours au même point et je désespère de faire avancer mon projet".

 

Oui à la simplification, non à la dispersion des dépenses et au gaspillage !

 

Ces propos illustrent la complexité de l'organisation territoriale française. Dans ce véritable brouillard, la seule chose que les Français comprennent, est que leurs impôts locaux explosent, sans services publics locaux supplémentaires!

Oui, je défends cette réforme car elle permettra enfin à notre structure administrative d'être plus lisible pour nos concitoyens, plus efficace et moins coûteuse.

 

J'invite donc tous ceux qui y sont opposés à se mettre, le temps de la réflexion, à la place des Français et me permets de leur rappeler que nous avons été élus par eux et pour eux !

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lun

16

nov

2009

Les rencontres de Beauvau.

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ven

06

nov

2009

"couvre-feu ciblé" pour les mineurs de moins de 13 ans...

 
 
"Pourquoi, je défends l'idée du Ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, d'un "couvre-feu ciblé" pour les mineurs de moins de 13 ans ayant déjà commis un acte de délinquance..."
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5929567951_Invite-de-RTL-Soir-Edouard-Co
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mer

14

oct

2009

Edouard Courtial, le sherpa d'Hortefeux...

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ven

02

oct

2009

Agir pour la jeunesse... (une nouvelle politique globale à destination des jeunes...)

 

 

AGIR POUR LA JEUNESSE

 

 

Nicolas Sarkozy a annoncé le 29 septembre dernier un vaste plan d'aide à la jeunesse, posant ainsi les bases d'une nouvelle politique globale à destination des jeunes.

 

Ce programme constitue une stratégie d’ensemble touchant des domaines aussi variés que la formation, l'orientation, les ressources, la citoyenneté, l'emploi, la santé, le logement.

 

C'est ainsi que le Président de la République a notamment annoncé :

 

  • l'extension du RSA aux moins de 25 ans, à condition qu'ils aient travaillé 3600 heures (l'équivalent de deux ans) au cours des trois dernières années.

 

  • la mise en place d'un livret de compétence, qui complète le livret scolaire et valorisera les compétences extra-scolaires.

 

  •  la création d'un service public de l'orientation.

 

  •  une obligation de formation pour tous les jeunes de 16 à 18 ans.

 

  •  un allongement de la durée des bourses pour les étudiants.

 

  • le doublement de l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé.

 

  • le développement du service civique avec l'objectif qu'il soit effectué par 10 000 jeunes en 2010. Je souhaite à ce propos vivement qu'à terme, 10% d’une classe d’âge puisse en bénéficier.

 

Ces mesures sont en grande partie le fruit de l’exploitation du Livre vert sur la Jeunesse, élaboré par la commission de concertation sur la Jeunesse mise en place par le Haut Commissaire Martin Hirsch, et à laquelle j'ai participé.

J'ai en effet eu le privilège de co-présider avec Virginie Kles, sénatrice PS, le groupe de travail sur le thème des ressources des jeunes.

 

La question des conditions d'accès des jeunes de moins de 25 ans au RSA y avait été longuement examinée, de même que l'expérimentation programmée avec 20 000 jeunes de trois dispositifs particuliers de soutien financier : une aide financière pour les jeunes de moins de 18 ans qui raccrochent après un décrochage; un revenu contractualisé d’autonomie, et une dotation d’autonomie.

 

Le plan d'aide à la Jeunesse oeuvre donc à l'élévation du niveau de vie et de la qualification des jeunes, ainsi qu'à leur fondamentale insertion dans l’emploi.

 

Je serai particulièrement attentif au résultat des expérimentations menées, pour qu'aux attentes  légitimes de Jeunesse répondent des solutions concrètes.

 

 

 

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lun

21

sep

2009

"Ils vont changer la politique..."

Par Aymeric CARON sur EUROPE 1

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ven

24

jui

2009

Pour une réforme du mode de calcul de l’amende encourue pour les excès de vitesse…

POUR UNE REFORME DU MODE DE CALCUL DE L’AMENDE ENCOURUE POUR LES EXCES DE VITESSE

 

 

Comme chaque année en cette période estivale, les chassés-croisés des vacanciers sur les routes sont l’occasion d’inciter les Français à poursuivre leurs efforts pour lutter contre l’insécurité routière.

 

Si les derniers chiffres publiés au mois de juin ne sont pas bons (+ 33,3 % du nombre de personnes tuées sur les routes par rapport au mois de juin 2008), la tendance générale sur l’année reste heureusement une baisse du nombre d’accidentés (-4,3 %).

 

Ce résultat s’explique en partie par l’abaissement de la vitesse moyenne sur les routes, généré par l’installation de plus de 2300 radars sur l’ensemble du territoire national.

 

Parallèlement, le système de sanction des infractions au code de la route parait de plus en plus inadapté aux nouveaux comportements des automobilistes et des critiques ont vu le jour, concernant notamment le permis à point, jugé trop répressif.

 

Pour ma part, ma réflexion m’amène à considérer que c’est le mode de calcul du montant des amendes forfaitaires encourues pour les excès de vitesse de moins de 50 km/heure qui doit être réformé pour le rendre plus équitable.

 

En effet pour un excès de vitesse commis hors agglomération, je pense que le montant de l’amende doit être directement proportionnel à l’importance du dépassement de vitesse, de sorte que les tous petits excès de vitesse dont il est souvent difficile de se rendre compte pour un conducteur, soient passibles d’une amende moins élevée que les grands.

 

Or à ce jour, la même amende forfaitaire est due, que l’on dépasse d’1 ou de 20 km/h la vitesse autorisée (de la même manière, une autre plus élevée est due pour les dépassements de 20 à 50 km/h).

 

Etablir une véritable proportionnalité dans le montant des amendes revient à responsabiliser davantage les automobilistes tout en maintenant l’aspect dissuasif de la sanction par la perte d’un point de permis toujours encourue.

 

C’est en ce sens que je viens de déposer une proposition de loi, co-signée par une cinquantaine de mes collègues.

 

 

http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion1716.asp

 

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lun

22

jun

2009

Des grêlons, de la taille d’une balle de tennis. La solidarité nationale doit jouer…

« Les 25 et 26 mai derniers, de nombreux habitants de ma circonscription ont subi d’importants dégâts en raison des intempéries particulièrement fortes qui ont eu lieu cette nuit là. Les services préfectoraux, les maires concernés ont reçu de nombreux appels sur ce qu’il convenait de faire.

 

Le problème est que normalement la grêle n’est pas un facteur de déclenchement de la procédure de reconnaissance de « catastrophe naturelle ». Mais l’ampleur des dégâts et le caractère anormal de la taille des grêlons m’ont poussé à intervenir auprès de Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de l’Intérieur, de l’Outre-Mer et des Collectivités Locales.

 

Vous trouverez ci-dessous le texte de mon intervention :

 

J’espère que, à titre exceptionnel, la Commission compétente acceptera cette demande. Je pense en effet que, dans cette affaire, la solidarité nationale doit jouer son rôle. »

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lun

08

jun

2009

Interview sur RFI au lendemain des élections européennes

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ven

05

jun

2009

Les enjeux des élections Européennes

   

 

 

 

 

 

 

 

  

 

  

  

  

  

   

  

Les enjeux des élections de dimanche prochain

 

 

Dimanche prochain auront lieu les élections européennes.

 

Les instituts de sondage prévoient plus de 50 % d’abstention, voire 60 %. Cette perspective me désole car, contrairement à ce que pensent la majorité de nos concitoyens, le Parlement Européen joue un rôle très important. Il est en effet associé à l’élaboration de la plupart des lois européennes (que l’on appelle « directives » ou « règlements »). Or celles-ci possèdent un poids de plus en plus important au sein même de notre législation. Par conséquent, l’Europe, c’est déjà notre quotidien. Il s’agit donc de s’en préoccuper en allant voter dimanche prochain.

 

« Oui, mais que fait l’Europe pour nous, en ces temps de crise économique où le chômage augmente ? », diront certains.

 

Je crois que beaucoup de nos concitoyens n’ont pas mesuré le travail énorme qu’avaient accompli les pays de l’Union Européenne pour les protéger de la crise. Une faillite généralisée du système bancaire européen a pu être évitée grâce à l’action concertée des principaux pays européens. De la même manière, si en Europe, les effets de la crise se sont fait moins sentir qu’ailleurs (Etats-Unis et Japon notamment), c’est parce que les dirigeants des principales puissances européennes se sont accordés sur des mesures communes. Enfin, ne nous y trompons pas : si, au dernier G20, de véritables avancées ont été réalisées pour moraliser le capitalisme, c’est parce que les vues du couple franco-allemand l’ont emporté. Seuls, nous ne serions pas parvenus à imposer notre volonté. L’Europe est une démonstration que l’Union fait la force, à partir du moment où les responsables politiques font preuve de volontarisme. Nicolas Sarkozy et Angela Merkel, en travaillant ensemble, en apportent une éclatante illustration.

 

Oui, l’Europe protège, oui l’Europe soutient l’économie, oui l’Europe possède une identité qui n’a pas vocation à se fondre avec les idéaux américains.

 

Mais l’Europe doit continuer d’avancer. Elle est aujourd’hui au milieu du gué. Il faut maintenant lui donner les moyens d’achever sa mue et donc de devenir une véritable force politique, qui compte dans le monde. Pour cela, il faut donc envoyer au Parlement européen des représentants de partis ayant la conviction que l’Europe peut et doit jouer ce rôle. 

 

Le parti auquel j’appartiens, l’UMP, est celui qui a donné le plus de gages en ce sens, celui qui a montré le plus de signes de confiance en une Europe qui compte.

 

Nous, à l’UMP, nous croyons que « quand l’Europe veut, l’Europe peut ». Dimanche, par votre vote, rejoignez-nous dans cette conviction.

 

 

 

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mer

27

mai

2009

David Douillet, le pro et les bénévoles...

Samedi  16 mai, mon ami David DOUILLET est venu inaugurer le plateau sportif construit à Agnetz, derrière l’école du Parc.

 

A cette occasion, j’ai pu mesurer la notoriété de cet immense champion. Double champion olympique, quadruple champion du monde, David Douillet est un monument (pas seulement par la carrure) du sport français.

 

Aujourd’hui, ce champion souhaite faire part de son expérience et surtout faire remonter les attentes du mouvement sportif et des bénévoles auprès des pouvoirs publics. C’est pour cela que j’avais également organisé, dans le cadre de son déplacement, une table ronde avec des responsables d’associations de la circonscription.

 

Les échanges ont été intéressants. David DOUILLET connaissait cependant fort bien le ressenti des gens de terrain, des responsables des clubs de nos campagnes et de nos zones urbaines. Il le connaissait bien car il a grandi dans un club de ce genre à Neufchâtel-en Bray (Seine-Maritime).

 

Le constat partagé par de nombreux participants à cette table ronde était le suivant :

  • Le sport est absolument nécessaire à l’équilibre et au bien-être : il faut coûte que coûte augmenter sa place dans notre société (d’ailleurs le sport en France, à l’école par exemple, ne tient pas la même place que chez certains de nos voisins, comme les Allemands).
  • De nombreux bénévoles se donnent corps et âmes pour encadrer les jeunes et leur communiquer leur passion pour le jeu.
  • Le sport est très formateur car il apprend à respecter l’adversaire et à suivre des règles collectives. A ce titre, certains comportements observés dans les stades (comme les huées poussées à l’encontre de la Marseillaise) sont contraires à l’esprit même du sport.

 

Cependant de nombreux éléments entravent le développement du sport dans notre pays :

  • Il est difficile d’identifier les structures compétentes pour octroyer les financements et les autorisations qui permettent à nos structures associatives de vivre.
  • Le rôle des bénévoles n’est pas assez reconnu : ces derniers ne bénéficient ni de statut ni de protection juridique.
  • Le fossé est trop grand entre les moyens du sport professionnel et ceux du sport amateur même s’il existe des mécanismes de redistribution.

 

Plusieurs idées ont été mentionnées par David Douillet ou les intervenant afin de remédier à ces problèmes :

·        Dans l’esprit de la réforme initiée par Edouard BALLADUR sur la simplification administrative, clarifier les compétences des collectivités locales et déterminer si possible un interlocuteur unique pour le monde sportif.

·        Favoriser les regroupements de petites structures afin de permettre des mises en commun de moyens mais aussi de savoir-faire…

·        Instaurer un véritable statut du bénévole avec un assurance couvrant les transports, une réelle protection juridique et des éléments de valorisation comme des trimestres supplémentaires de retraite, des tarifs préférentiels pour les communications téléphoniques ou les frais de transport, des possibilités de modulation du temps de travail. Les idées sont multiples à ce sujet. Je compte d’ailleurs déposer prochainement une proposition de loi visant à reconnaître le rôle fondamental des bénévoles dans les clubs sportifs.

 

Car comme l’a dit David Douillet lors de sa visite, ce sont eux les vrais pros !!

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jeu

12

fév

2009

Les temps sont durs, Merci l'État-providence !

Vous me connaissez : en tant qu'élu local, j'essaie toujours de faire preuve du plus grand pragmatisme, sans jamais m'enfermer dans une idéologie aveuglante. Je fais partie de ceux qui considèrent aujourd'hui le modèle social français comme une chance, et je pense que mon analyse est partagée par bon nombre de femmes et d'hommes politiques dans notre pays. A titre d'exemple, en 2004, le Président de la République, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'économie, des finances et de l'industrie  n'avait pas hésité à engager 800 millions d'euros sous forme de prise de participation pour sauver l'entreprise Alstom (qui fabrique entre autres le TGV). Lorsque la situation est difficile, il faut que les hommes politiques s'adaptent. C'est ce que l'on appelle le courage politique et l'éthique de responsabilité. Et aujourd'hui en cette période de fortes tensions, l'intervention de l'État agit comme un amortisseur. Je ne dis évidemment pas que, grâce à l'État, la crise n'est plus là, je la ressens dans chacun de mes déplacements dans ma circonscription, mais je dis que le modèle social français nous permet d'en atténuer les effets, et que donc d'une manière générale ce dernier fonctionne. Il est d’ailleurs complètement faux de dire que le gouvernement veut en faire table rase. Bien au contraire. Mais, dans la mesure où le cadre général dans lequel il s’inscrit a fortement évolué depuis les 30 Glorieuses (augmentation de l’espérance de vie, progrès médical, émergence d’un chômage de masse), des ajustement s’imposent pour en assurer la pérennité.

 

Alors, pourquoi résistons nous mieux que certains pays à la crise ? Tout d'abord grâce à la redistribution qui correspond au tiers du revenu moyen des français. Ainsi, même en période de crise, nos concitoyens peuvent continuer à tirer l'économie par la consommation (sans pour autant gonfler les déficits ou alourdir les charges des entreprises). Pour les retraités, la situation est également plus favorable qu'ailleurs dans la mesure où notre système de retraite est fondé sur la répartition (chaque actif cotise pour les retraités). Aux États-Unis ou au Royaume-Uni, le système est celui de la capitalisation, et avec la crise boursière, les retraités de ces pays ont vu fondre les économies qu'ils avaient placées en bourse pour leurs retraites. N'oublions pas également que nous avons d'autres raisons de nous réjouir : La natalité encore très forte cette année dope la consommation, et la solidité de notre système bancaire, renforcée par le plan de sauvetage des banques, nous aidera à traverser la difficile année 2009.

 

Le modèle social français est donc à préserver coûte que coûte, mais également à adapter. Il faut sans cesse l'ajuster aux évolutions de la société. Ainsi, récemment, le gouvernement, par la mise en place du Revenu de Solidarité Active, a voulu montrer que notre modèle d'État-providence n'était pas figé, et qu'il fallait sans cesse l'améliorer. En encourageant la reprise d'activité en période de crise, le gouvernement a voulu récompenser le travail, qui reste le meilleur moyen de sortir de la première grande crise économique du XXIe siècle.

 

 Edouard COURTIAL

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mer

06

fév

2008

Bienvenue !

Chers visiteurs,

 

Je suis heureux de vous accueillir sur mon site.

J’ai pour objectif de vous y faire part, au jour le jour, de mes convictions et prises de position sur les sujets qui me et qui vous concernent. Je souhaite aussi bien y aborder des thèmes locaux que nationaux qui me tiennent à coeur. Je ne pourrais m’empêcher d’y mettre en valeur ma circonscription du centre Oise à laquelle je suis si attaché.

Vous pourrez m’y transmettre des commentaires auxquels je répondrai volontiers.

Vous pourrez également y trouver des informations sur :

  • Mon parcours, ma circonscription et mon rôle de député.
  • Mes engagements locaux, nationaux et vis à vis de mes administrés.
  • Un bilan détaillé de mes années de mandat.  

Soucieux de proximité avec mes administrés, je considère ce blog comme une possibilité d’aller à votre rencontre, de vous connaître et de vous aider. 

Bonne visite à tous


Edouard Courtial

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